Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Your Glace
M. Nicolas Decitre

Numéro de dépôt :
4039486
Date de dépôt :
13/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Your Glace de Nicolas Decitre

Présentation de la marque Your Glace

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2013 par monsieur Nicolas Decitre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Your Glace »

Le déposant est monsieur Nicolas Decitre domicilié(e) 7A Impasse CAS - 13004 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas Decitre domicilié(e) 7A Impasse Cas - 13004 - Marseille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Nicolas Decitre a également déposé les autres marques suivantes : Med In Marseille


M. Nicolas Decitre - 7A Impasse CAS - 13004 - Marseille - France


M. Nicolas Decitre - 7A Impasse Cas - 13004 - Marseille - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet total n°639923 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.